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Documents & publications

Rapport & budget Note de présentation du compte financier unique de la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame - Exercice 2025

Note de présentation – Compte financier unique – 2025

Rapport & budget Compte financier unique de la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame - Exercice 2025

Compte financier unique de la Fondation de l’Œuvre Notre-Dame : Document réglementaire – 2025

Rapport & budget Arrêté tarifaire couv

Arrêté tarifaire au 1er janvier 2026

Rapport & budget couv Délibération - Œuvre Notre-Dame

Délibération du 8 décembre 2025 > 4

Rapport & budget couv Délibération - Œuvre Notre-Dame

Délibération du 8 décembre 2025 > 3

Rapport & budget couv Délibération - Œuvre Notre-Dame

Délibération du 8 décembre 2025 > 2

Rapport & budget couv Délibération - Œuvre Notre-Dame

Délibération du 8 décembre 2025 > 1

Rapport & budget Zoom sur le budget primitif de la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame - 2026

Zoom sur le budget primitif – 2026

Rapport & budget Budget primitif de la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame : Document réglementaire - 2026

Budget primitif : Document réglementaire – 2026

Rapport & budget Cahier d'investissement de la Fondation de l'Œuvre Notre-Dame - 2026

Cahier d’investissement – 2026

Rapport & budget Décision modificative - 2025

Décision modificative n°1 : Document réglementaire – 2025

Rapport & budget Bilan d'activités 2022-2023

Bilan d’activités – 2022/2023