Informations légales, techniques et éditoriales concernant le site www.oeuvre-notre-dame.org

La Fondation de l’Œuvre Notre-Dame est une fondation dont l’administrateur est le maire de la ville de Strasbourg.

Informations éditoriales

Éditeur

Fondation de l’Œuvre Notre-Dame
3 place du Château
67000 Strasbourg
Téléphone +33 (0)3 88 43 60 32
Nous contacter

Directeur de la publication : Éric Fischer
Webmestre : Sonia Zilli
Site réalisé par la Direction de la culture – Cellule communication et la Fondation de l’Œuvre Notre-Dame, avec l’appui technique de la Direction du Numérique et des systèmes d’information.

Contenus

Textes : Fondation de l’Œuvre Notre-Dame sauf mention
Crédits : Fondation de l’Œuvre Notre-Dame sauf mention
En cas d’oubli éventuel, merci de contacter la Fondation de l’Œuvre Notre-Dame

Informations techniques

Hébergement : 
Agora Calycé 
5 rue Hannah Arendt
67200 Strasbourg

Conception du site et design graphique : Novembre

Ce site est optimisé pour les navigateurs :

  • Edge
  • Firefox
  • Chrome
  • Safari
  • Ainsi que pour la plupart des appareils mobiles.

Contenu et propriété intellectuelle

Aucune reproduction de ce site et des autres sites de la Ville et Eurométropole de Strasbourg ne peut être faite sans autorisation expresse (y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques). Pour les photos, le nom du photographe devra toujours être mentionné.

Les visiteurs sont autorisés à afficher et imprimer les informations obtenues sur ce site internet dans le cadre d’une utilisation personnelle. Ils peuvent également librement encourager d’autres personnes à accéder elles-mêmes aux informations disponibles sur ce site et leur indiquer comment les trouver.

Pour toute autre utilisation, il est nécessaire d’avoir au préalable obtenu l’accord écrit du responsable de la publication. Aucun contenu de ce site ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris et notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l’autorisation écrite préalable de la Fondation de l’Œuvre Notre-Dame.

Les photographies ne font pas partie du domaine public et leur exploitation, sur quelque support que ce soit, présent ou à venir, nécessite une demande d’autorisation à la Fondation de l’Œuvre Notre-Dame.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans cadre un pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « ce document provient du site Internet www.oeuvre-notre-dame.org. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». Dans le cas d’un site Internet, l’adresse du site doit impérativement figurer.

Clause de non-responsabilité

Le présent site de la Fondation de l’Œuvre Notre-Dame vise à promouvoir l’accès du public aux informations relatives à ses fonctions et à son champ d’action en général. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées. Toutefois, la Fondation de l’Œuvre Notre-Dame n’assume aucune responsabilité quant aux informations que contient le présent site. La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité de la Fondation de l’Œuvre Notre-Dame de manière contraire aux exigences posées dans la législation nationale applicable ou d’exclure sa responsabilité dans les cas où elle ne peut l’être en vertu de ladite législation.

Les informations figurant sur ce site :

  • sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale
  • ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour
  • renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels la Fondation de l’Œuvre Notre-Dame n’a aucun contrôle et pour lesquels elles n’assument donc aucune responsabilité.

La Fondation de l’Œuvre Notre-Dame souhaite limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d’erreurs, de sorte que nous ne pouvons garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. La Fondation de l’Œuvre Notre-Dame décline toute responsabilité quant aux problèmes de ce type pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.